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Marques déposées par monsieur XAVIER LE GALL
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DEPARTEMENT B
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEPARTEMENT B
Monsieur XAVIER LE GALL

Numéro de dépôt :
4505126
Date de dépôt :
03/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2028
DEPARTEMENT B de XAVIER LE GALL

Présentation de la marque DEPARTEMENT B

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2018 par monsieur XAVIER LE GALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEPARTEMENT B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est monsieur XAVIER LE GALL domicilié(e) 9 RUE DU GOUVERNEMENT - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur XAVIER LE GALL domicilié(e) 9 Rue Du Gouvernement - 59500 - DOUAI - France.

La marque DEPARTEMENT B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPARTEMENT B arrivera à expiration en date du 3 décembre 2028.


Monsieur XAVIER LE GALL - 9 RUE DU GOUVERNEMENT - 59500 - DOUAI - France


Monsieur XAVIER LE GALL - 9 Rue Du Gouvernement - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.