Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sports GATE
Monsieur Xavier LE CERF
Monsieur Sylvain LAUTIE

Numéro de dépôt :
3310773
Date de dépôt :
02/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/09/2014
Sports GATE de Xavier LE CERF

Présentation de la marque Sports GATE

Déposée le 2 septembre 2004 par monsieur Xavier LE CERF et monsieur Sylvain LAUTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Sports GATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Les déposants sont monsieur Xavier LE CERF domicilié(e) Résidence Corniche Bellevue, 77 Corniche Bellevue,06000 NICE - 06000 - France et monsieur Sylvain LAUTIE domicilié(e) 167 rue Charcot,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier LE CERF domicilié(e) Résidence Corniche Bellevue, 77 Corniche Bellevue,06000 NICE - 06000 - France.

La marque Sports GATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sports GATE est expirée depuis le 2 septembre 2014.

Xavier LE CERF a également déposé les autres marques suivantes : LEGIPOLIS


Monsieur Xavier LE CERF - Résidence Corniche Bellevue, 77 Corniche Bellevue,06000 NICE - 06000 - France

Monsieur Sylvain LAUTIE - 167 rue Charcot,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Monsieur Xavier LE CERF - Résidence Corniche Bellevue, 77 Corniche Bellevue,06000 NICE - 06000 - France


Inscription le 9 janvier 2006 - Concession de licence n°425778 - Publication au BOPI 2006-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Aide à la direction des affaires, conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, estimations en affaires commerciales, agence d'import-export, agences d'informations commerciales, agences de publicité, bureaux de placement, aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, services de conseils pour la direction des affaires, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherches de marchés, études de marché, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, consultation pour les questions de personnel, recrutement de personnel, services d'abonnements. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Gestion administrative de lieux d'expositions. Agences de modèles pour artistes et sportifs professionnels, services d'artistes de spectacle, filmage sur bande vidéo, production de films sur bande vidéo, services de camps de vacances (divertissement), stages (camps) de perfectionnement sportif, chronométrage de manifestations sportives, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, culture physique, exploitation d'installations sportives, exploitation de parcours de golf, exploitation de publications électronique en ligne (non téléchargeable), exploitation de salles de jeux, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de films, enseignement de la gymnastique, information en matière d'éducation, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), location de cours de tennis, services de loisirs, montage de bande vidéo, éducation, enseignement, formation professionnelle, activités culturelles, informations en matière d'éducation ou d'instruction, publication de livre, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. Gérance de droits d'auteur, conseils en propriété intellectuelle, services de contentieux, concession de licences de propriété intellectuelle, services de surveillance en matière de propriété intellectuelle, recherches de preuves d'usage, rédaction de contrats, services de reporteurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.