Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILIGEL
Numéro de dépôt :
1567594
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1999
Présentation de la marque SILIGEL
Déposée le 28 décembre 1989 par monsieur Xavier LATOUCHE (Nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SILIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 3 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54359 - Publication au BOPI 1991-07-03