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Marques déposées par monsieur Xavier Lahouati
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SCOOTS TOUJOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOTS TOUJOURS
M. Xavier Lahouati, Agissant pour le compte de la société "scoots toujours" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3994566
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2023
SCOOTS TOUJOURS de Xavier Lahouati

Présentation de la marque SCOOTS TOUJOURS

Déposée par voie électronique le 2 avril 2013 par monsieur Xavier Lahouati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOOTS TOUJOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur Xavier Lahouati domicilié(e) zone industrielle de la booz - 61110 - bretoncelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Lahouati domicilié(e) zone industrielle de la booz - 61110 - bretoncelles - France.

La marque SCOOTS TOUJOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994566.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTS TOUJOURS est expirée depuis le 2 avril 2023.


M. Xavier Lahouati, Agissant pour le compte de la société "scoots toujours" en cours de formation - zone industrielle de la booz - 61110 - bretoncelles - France


M. Xavier Lahouati - zone industrielle de la booz - 61110 - bretoncelles - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.