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Marques déposées par Xavier Kermorvant Donias
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A+ ENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A+ ENERGIE
Xavier Kermorvant Donias, Agissant pour le compte de la société A+ ENERGIE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3629831
Date de dépôt :
14/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2019
A+ ENERGIE de Xavier Kermorvant Donias

Présentation de la marque A+ ENERGIE

Déposée le 14 février 2009 par Xavier Kermorvant Donias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A+ ENERGIE »

Le déposant est Xavier Kermorvant Donias, Agissant pour le compte de la société A+ ENERGIE en cours de formation domicilié(e) 98 Rue du Val - 56800 - PLOERMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Kermorvant Donias domicilié(e) 98 Rue du Val - 56800 - PLOERMEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A+ ENERGIE est expirée depuis le 14 février 2019.


Xavier Kermorvant Donias, Agissant pour le compte de la société A+ ENERGIE en cours de formation - 98 Rue du Val - 56800 - PLOERMEL - France


Xavier Kermorvant Donias - 98 Rue du Val - 56800 - PLOERMEL - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 15 novembre 2011 - Rejet partiel n°562107 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-15

Architecture.