Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

puit d'amour
xavier jurquet, Agissant pour le compte de la société "au puit d'amour" en cours de formation, Le malda

Numéro de dépôt :
3830302
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
puit d\'amour de xavier jurquet

Présentation de la marque puit d'amour

Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par xavier jurquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « puit d'amour »

Le déposant est xavier jurquet, Agissant pour le compte de la société "au puit d'amour" en cours de formation, Le malda domicilié(e) 4, rue pastor - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier jurquet domicilié(e) 4 rue pastor - 64600 - anglet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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xavier jurquet, Agissant pour le compte de la société "au puit d'amour" en cours de formation, Le malda - 4, rue pastor - 64600 - ANGLET - France


xavier jurquet - 4 rue pastor - 64600 - anglet - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594301 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Gâteaux.