Marque expirée - Marque en non vigueur

cart's board
xavier jacques jean marie joseph wallart

Numéro de dépôt :
3694766
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2019
cart\'s board de xavier jacques jean marie joseph wallart

Présentation de la marque cart's board

Déposée le 27 novembre 2009 par xavier jacques jean marie joseph wallart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cart's board »

Le déposant est xavier jacques jean marie joseph wallart domicilié(e) 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier jacques jean marie joseph wallart domicilié(e) 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cart's board est expirée depuis le 27 novembre 2019.

xavier jacques jean marie joseph wallart a également déposé les autres marques suivantes : POTOGUID , ECOLOSIGN


xavier jacques jean marie joseph wallart - 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France


xavier jacques jean marie joseph wallart - 1 impasse ville durand - 22680 - ETABLES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

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