Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEVEN PM
Xavier INTINS

Numéro de dépôt :
3845359
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
ELEVEN PM de Xavier INTINS

Présentation de la marque ELEVEN PM

Déposée le 8 juillet 2011 par Xavier INTINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVEN PM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Xavier INTINS domicilié(e) 8 rue Epoigny - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier INTINS domicilié(e) 8 rue Epoigny - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque ELEVEN PM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVEN PM est expirée depuis le 8 juillet 2021.


Xavier INTINS - 8 rue Epoigny - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Xavier INTINS - 8 rue Epoigny - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

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