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Marques déposées par Xavier HORIOT
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DOMAINE LAUNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LAUNAY
Xavier HORIOT

Numéro de dépôt :
3796313
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2021
DOMAINE LAUNAY de Xavier HORIOT

Présentation de la marque DOMAINE LAUNAY

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2011 par Xavier HORIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LAUNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Xavier HORIOT domicilié(e) 45 DAUGEY - 33260 - CAZAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier HORIOT domicilié(e) 45 DAUGEY - 33260 - CAZAUX - France.

La marque DOMAINE LAUNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LAUNAY est expirée depuis le 10 janvier 2021.


Xavier HORIOT - 45 DAUGEY - 33260 - CAZAUX - France


Xavier HORIOT - 45 DAUGEY - 33260 - CAZAUX - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Launay.