Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQU@VEILLE
M. Xavier HILAIRE

Numéro de dépôt :
4260627
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
AQU@VEILLE de Xavier HILAIRE

Présentation de la marque AQU@VEILLE

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par monsieur Xavier HILAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQU@VEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur Xavier HILAIRE domicilié(e) 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE INTERNATIONAL DE L EAU, M. Xavier HILAIRE domicilié(e) 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France.

La marque AQU@VEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQU@VEILLE arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

Xavier HILAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CARTEAU


M. Xavier HILAIRE - 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France


OFFICE INTERNATIONAL DE L EAU, M. Xavier HILAIRE - 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.