Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIOPHASIS
M. Xavier HERAMBOURG, Agissant pour le compte de la société "BIOPHASIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3875145
Date de dépôt :
19/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BIOPHASIS de Xavier HERAMBOURG

Présentation de la marque BIOPHASIS

Déposée le 19 novembre 2011 par monsieur Xavier HERAMBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BIOPHASIS »

Le déposant est monsieur Xavier HERAMBOURG domicilié(e) 17 rue Aristide Briand, appartement 407 - 21600 - LONGVIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier HERAMBOURG domicilié(e) 17 rue Aristide Briand, appartement 407 - 21600 - LONGVIC - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Xavier HERAMBOURG, Agissant pour le compte de la société "BIOPHASIS" en cours de formation - 17 rue Aristide Briand, appartement 407 - 21600 - LONGVIC - France


M. Xavier HERAMBOURG - 17 rue Aristide Briand, appartement 407 - 21600 - LONGVIC - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 8 août 2012 - Rejet total n°580633 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.