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Marques déposées par monsieur XAVIER HARE
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DECOARTIFICIELLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DECOARTIFICIELLES
Monsieur XAVIER HARE

Numéro de dépôt :
4610313
Date de dépôt :
27/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2029
DECOARTIFICIELLES de XAVIER HARE

Présentation de la marque DECOARTIFICIELLES

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2019 par monsieur XAVIER HARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECOARTIFICIELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est monsieur XAVIER HARE domicilié(e) 2 chemin de Crête - 32390 - STE CHRISTIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MATCH, Monsieur XAVIER HARE domicilié(e) 2 chemin de Crête - 32390 - STE CHRISTIE - France.

La marque DECOARTIFICIELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4610313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 18 22 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOARTIFICIELLES arrivera à expiration en date du 27 décembre 2029.


Monsieur XAVIER HARE - 2 chemin de Crête - 32390 - STE CHRISTIE - France


SAS MATCH, Monsieur XAVIER HARE - 2 chemin de Crête - 32390 - STE CHRISTIE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.