M. Xavier Gustin M. Jean-pascal Marc M. Valérie Priso Kingue M. Jean-paul Marc
Numéro de dépôt :
4171981
Date de dépôt :
09/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2025
Présentation de la marque STUNBALL WORLD
Déposée par voie électronique le 9 avril 2015 par monsieur Xavier Gustin, monsieur Jean-pascal Marc, monsieur Valérie Priso Kingue, monsieur Jean-paul Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STUNBALL WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-18 du 30 avril 2015.
Les déposants sont monsieur Xavier Gustin domicilié(e) 2 rue Emile Zola - 78210 - Saint Cyr L'école - France, monsieur Jean-pascal Marc domicilié(e) 2 Avenue Pierre Koenig - 95200 - Sarcelles - France, monsieur Valérie Priso Kingue domicilié(e) 92 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France, monsieur Jean-paul Marc domicilié(e) 2 Avenue Pierre Koenig - 95200 - Sarcelles - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-pascal Marc domicilié(e) 2 Avenue Pierre Koenig - 95200 - Sarcelles - France.
La marque STUNBALL WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4171981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUNBALL WORLD arrivera à expiration en date du 9 avril 2025.
M. Xavier Gustin - 2 rue Emile Zola - 78210 - Saint Cyr L'école - France
M. Jean-pascal Marc - 2 Avenue Pierre Koenig - 95200 - Sarcelles - France
M. Valérie Priso Kingue - 92 rue Jules Lagaisse - 94400 - Vitry sur Seine - France
M. Jean-paul Marc - 2 Avenue Pierre Koenig - 95200 - Sarcelles - France
M. Jean-pascal Marc - 2 Avenue Pierre Koenig - 95200 - Sarcelles - France
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
Inscription le 27 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730027 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-27
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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