Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F. B. I. INSTITUT
Monsieur Xavier GUILLAUMIN
Monsieur Pascal CHAPIN

Numéro de dépôt :
3096280
Date de dépôt :
20/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2011

Présentation de la marque F. B. I. INSTITUT

Déposée le 20 avril 2001 par monsieur Xavier GUILLAUMIN et monsieur Pascal CHAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F. B. I. INSTITUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Les déposants sont monsieur Xavier GUILLAUMIN domicilié(e) 9 rue Bergeret, 33000 Bordeaux - France et monsieur Pascal CHAPIN domicilié(e) 4, allée des Pins, 33270 Bouliac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM CONSULTANTS - France.

La marque F. B. I. INSTITUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F. B. I. INSTITUT est expirée depuis le 20 avril 2011.

Xavier GUILLAUMIN a également déposé les autres marques suivantes : LES THERMES DE BORDEAUX


Monsieur Xavier GUILLAUMIN - 9 rue Bergeret, 33000 Bordeaux - France

Monsieur Pascal CHAPIN - 4, allée des Pins, 33270 Bouliac - France


BRETLIM CONSULTANTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Cosmétiques ; nécessaires de cosmétique et notamment les préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain, lotions capillaires, eau de Cologne, eaux de toilette, eaux de senteur, motifs décoratifs à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, produits de maquillage, produits de démaquillage, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, rouges à lèvre, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, masques de beauté, produits pour le soin des ongles, produits pour parfumer le linge, produits de parfumerie, parfums, produits de toilette contre la transpiration, produits épilatoires. Produits hygiéniques, les sels pour bains d'eaux minérales, les sels de bains d'eaux minérales, la boue pour bain, les préparations thérapeutiques pour le bain, les sels odorants, les eaux thermales. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, cédérom, vidéodisques numériques, cassettes vidéo, équipements pour le traitement de l'information ayant trait au domaine du sport, de la santé et de la remise en forme, logiciels (programmes enregistrés) , ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, appareils de pesage, appareils pour l'analyse non à usage médical, podomètre, compte tour, étuis à lunettes, flotteur pour la natation, lunettes de soleil, ceinture de natation, tableau d'affichage électronique. Appareils et instruments d'optique. Ceintures abdominales, corsets abdominaux, gants de crin pour massage, électrocardiographe, appareils pour massages esthétiques. Appareils à bronzer, bains à remous, brises-jet, cabines de douche, lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, installation de sauna, cabines transportables pour bains turcs. Produits en papier à savoir produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, adhésifs (autocollants) , sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, papiers pour appareils enregistreurs, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , prospectus, imprimés, revues, périodiques, livres, magazines, journaux se rattachant au domaine du sport, de la santé et de la remise en forme, papiers d'emballage, stylos, articles de papeterie, linges de table en papier, serviettes à démaquiller en papier. Parapluies, sacs à l'exception des sacs de couchage pour le camping, des sacs isothermes et des sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc, parasols, sacs de plage, sacs à dos, mallettes. Sacs en matières textiles à l'exception des sacs de couchage pour le camping, sacs à dos en matière textile, sacs pour le transport de vêtements de gymnastique, sacs pour le transport d'articles de sport, de chaussures de sports, de serviettes de toilette. Linges de bain à l'exception de l'habillement, serviettes de toilette en matière textile, serviettes à démaquiller en matière textile, gants de toilette en matière textile, linges de table en matière textile, nappes, napperons individuels en matière textile, serviettes de table en matière textile, linges de lit, draps, couvertures de lits, taies d'oreillers, housses d'oreillers, housses pour coussin, damas, embrasses en matière textile, enveloppes cousues remplaçant les draps, enveloppes de matelas. Vêtements de gymnastique, vêtements, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, maillots de coton à manches longues ou courtes, souliers de gymnastique, chaussures de sport. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) , balles de jeu, piscine, articles de jeu et de sport (à l'exception des tapis) , extenseurs, haltères, bicyclettes fixes d'entraînement, engins pour exercices corporels, appareils de culture physique, appareils pour la culturisme, disques pour le sport, simulateur d'escalier pour le sport, simulateur d'aviron, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Eaux de table, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits non alcoolique, boissons diététiques, boissons de fruits vitaminés, jus de fruit, jus de fruits vitaminés Gestion de fichiers informatiques, services de saisies et de traitements de données relatives au sport et à la remise en forme, services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet, diffusion d'annonces publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, affichage, agences de communication et de publicité, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) Télécommunications, agence de formations par voie télématique, communications par terminaux d'ordinateurs, agences de presse et d'informations services de télécommunications, de messagerie électronique par réseaux Internet, transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet, Publication et édition d'imprimés, revues, périodiques, livres, magazines, journaux d'annonces, annuaires se rattachant au domaine du sport et de la remise en forme, éditions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, clubs de santé pour la mise en forme physique, culture physique, exploitation d'installation sportive, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) , organisation et conduite de colloque, organisation de concours et de conférence, divertissement, éducation, enseignement de la gymnastique, stage de perfectionnement sportif, organisation de compétitions sportives Elaboration et mise à jour de logiciels, location de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, mise en place et conception de sites sur Internet, programmation pour ordinateurs, bains publics à des fins d'hygiène, salons de beauté, service de manucure, pédicure, massage, location de vêtements, services de bars, bains turcs

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.