Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sol Coulé Béton Coloré (SCBC)
XAVIER GRINDEL
MARIE GRINDEL-COMBE

Numéro de dépôt :
3726411
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sol Coulé Béton Coloré (SCBC) de XAVIER GRINDEL

Présentation de la marque Sol Coulé Béton Coloré (SCBC)

Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par XAVIER GRINDEL et MARIE GRINDEL-COMBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sol Coulé Béton Coloré (SCBC) »

Les déposants sont XAVIER GRINDEL domicilié(e) 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France et MARIE GRINDEL-COMBE domicilié(e) 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER GRINDEL domicilié(e) 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 27

XAVIER GRINDEL a également déposé les autres marques suivantes : CHROMATIC DNA , VELATURA , RBX , INDUX , ADN CHROMATIQUE , TOUT LE MONDE EST COULEUR , AXXX , Esthète , ADN CHROMATIQUE , PURE METAL


XAVIER GRINDEL - 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France

MARIE GRINDEL-COMBE - 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France


XAVIER GRINDEL - 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 29 février 2012 - Rejet total n°570538 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.