Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Sol Coulé Béton Coloré (SCBC)
XAVIER GRINDEL MARIE GRINDEL-COMBE
Numéro de dépôt :
3726411
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Sol Coulé Béton Coloré (SCBC)
Déposée par voie électronique le 31 mars 2010 par XAVIER GRINDEL et MARIE GRINDEL-COMBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Sol Coulé Béton Coloré (SCBC) »
Les déposants sont XAVIER GRINDEL domicilié(e) 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France et MARIE GRINDEL-COMBE domicilié(e) 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER GRINDEL domicilié(e) 326 RD 10 - 13126 - VAUVENARGUES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Inscription le 29 février 2012 - Rejet total n°570538 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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