Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BONHEUR EST DANS L'INSTANT
Monsieur Xavier GRAS

Numéro de dépôt :
4437172
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
LE BONHEUR EST DANS L\'INSTANT de Xavier GRAS

Présentation de la marque LE BONHEUR EST DANS L'INSTANT

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par monsieur Xavier GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BONHEUR EST DANS L'INSTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Xavier GRAS domicilié(e) 72 rue AMELOT - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier GRAS domicilié(e) 72 rue AMELOT - 75011 - PARIS - France.

La marque LE BONHEUR EST DANS L'INSTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR EST DANS L'INSTANT arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.


Monsieur Xavier GRAS - 72 rue AMELOT - 75011 - PARIS - France


Monsieur Xavier GRAS - 72 rue AMELOT - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.