Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTEMIS
Xavier GOUBE

Numéro de dépôt :
97666517
Date de dépôt :
26/02/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque PHYTEMIS

Déposée le 26 février 1997 par Xavier GOUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est Xavier GOUBE, domicilié(e) 154 BIS ROUTE DE TOULOUSE, 31270 CUGNAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier GOUBE - France.

La marque PHYTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTEMIS est expirée depuis le 26 février 2007.


Xavier GOUBE - 154 BIS ROUTE DE TOULOUSE, 31270 CUGNAUX - France


Xavier GOUBE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits et préparations cosmétiques, huiles essentielles, parfums, savons. Café, thé, cacao, farines et préparations faites de céréales, préparations pour infusions, miel, condiments, épices. Produits végétaux agricoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), plantes médicinales et aromatiques, graines, semences et plantes naturelles, aliments pour animaux

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.