Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Biscuiterie des Vénètes
xavier Gicquel, Agissant pour le compte de la société "la biscuiterie des vénètes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3737726
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
La Biscuiterie des Vénètes de xavier Gicquel

Présentation de la marque La Biscuiterie des Vénètes

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par xavier Gicquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Biscuiterie des Vénètes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est xavier Gicquel, Agissant pour le compte de la société "la biscuiterie des vénètes" en cours de formation domicilié(e) 20 de la croix Lavault - 86170 - Cherves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier Gicquel domicilié(e) 20 de la croix Lavault - 86170 - Cherves - France.

La marque La Biscuiterie des Vénètes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Biscuiterie des Vénètes est expirée depuis le 12 mai 2020.


xavier Gicquel, Agissant pour le compte de la société "la biscuiterie des vénètes" en cours de formation - 20 de la croix Lavault - 86170 - Cherves - France


xavier Gicquel - 20 de la croix Lavault - 86170 - Cherves - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.