Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kar'Armel
Xavier GICQUEL

Numéro de dépôt :
3896336
Date de dépôt :
11/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022
Kar\'Armel de Xavier GICQUEL

Présentation de la marque Kar'Armel

Déposée le 11 février 2012 par Xavier GICQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kar'Armel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est Xavier GICQUEL domicilié(e) 15 route de saint Colombier - 56450 - SAINT ARMEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biscuiterie des vénètes, M. Gicquel xavier domicilié(e) 15 route de saint Colombier - 56450 - SAINT ARMEL - France.

La marque Kar'Armel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kar'Armel est expirée depuis le 11 février 2022.

Xavier GICQUEL a également déposé les autres marques suivantes : canopée , L'épicerie des Vénètes


Xavier GICQUEL - 15 route de saint Colombier - 56450 - SAINT ARMEL - France


Biscuiterie des vénètes, M. Gicquel xavier - 15 route de saint Colombier - 56450 - SAINT ARMEL - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.