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Marques déposées par monsieur XAVIER GARNAULT
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XAVIER GARNAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XAVIER GARNAULT
M. XAVIER GARNAULT

Numéro de dépôt :
3929044
Date de dépôt :
22/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/06/2022
XAVIER GARNAULT de XAVIER GARNAULT

Présentation de la marque XAVIER GARNAULT

Déposée le 22 juin 2012 par monsieur XAVIER GARNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « XAVIER GARNAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur XAVIER GARNAULT domicilié(e) 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER GARNAULT domicilié(e) 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France.

La marque XAVIER GARNAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAVIER GARNAULT est expirée depuis le 22 juin 2022.

XAVIER GARNAULT a également déposé les autres marques suivantes : CIRQUE ACROBATIQUE IMPÉRIAL DE PÉKIN


M. XAVIER GARNAULT - 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France


M. XAVIER GARNAULT - 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

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