Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CIRQUE ACROBATIQUE IMPÉRIAL DE PÉKIN
M. XAVIER GARNAULT

Numéro de dépôt :
3931224
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CIRQUE ACROBATIQUE IMPÉRIAL DE PÉKIN de XAVIER GARNAULT

Présentation de la marque CIRQUE ACROBATIQUE IMPÉRIAL DE PÉKIN

Déposée le 2 juillet 2012 par monsieur XAVIER GARNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CIRQUE ACROBATIQUE IMPÉRIAL DE PÉKIN »

Le déposant est monsieur XAVIER GARNAULT domicilié(e) RUE 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER GARNAULT domicilié(e) RUE 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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XAVIER GARNAULT a également déposé les autres marques suivantes : XAVIER GARNAULT


M. XAVIER GARNAULT - RUE 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France


M. XAVIER GARNAULT - RUE 3 RUE ROMAINE - 79370 - CELLES SUR BELLE - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet total n°597541 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.