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Marques déposées par monsieur Xavier GAREZ
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Capucine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Capucine
M. Xavier GAREZ

Numéro de dépôt :
3969031
Date de dépôt :
16/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2022
Capucine de Xavier GAREZ

Présentation de la marque Capucine

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2012 par monsieur Xavier GAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Capucine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Xavier GAREZ domicilié(e) lieu-dit Pécarrère - 47160 - BUZET SUR BAÏSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier GAREZ domicilié(e) lieu-dit Pécarrère - 47160 - BUZET SUR BAÏSE - France.

La marque Capucine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capucine est expirée depuis le 16 décembre 2022.

Xavier GAREZ a également déposé les autres marques suivantes : Baladine , gabarot


M. Xavier GAREZ - lieu-dit Pécarrère - 47160 - BUZET SUR BAÏSE - France


M. Xavier GAREZ - lieu-dit Pécarrère - 47160 - BUZET SUR BAÏSE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Bateaux ;

Construction navale ; Construction de bateaux.