Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caouverre
M. Xavier GANACHE

Numéro de dépôt :
4090623
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
caouverre de Xavier GANACHE

Présentation de la marque caouverre

Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur Xavier GANACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « caouverre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Xavier GANACHE domicilié(e) 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier GANACHE domicilié(e) 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France.

La marque caouverre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caouverre est expirée depuis le 14 mai 2024.


M. Xavier GANACHE - 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France


M. Xavier GANACHE - 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.