Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par monsieur Xavier GANACHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « caouverre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est monsieur Xavier GANACHE domicilié(e) 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier GANACHE domicilié(e) 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France.
La marque caouverre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caouverre est expirée depuis le 14 mai 2024.
M. Xavier GANACHE - 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France
M. Xavier GANACHE - 5 Allée des lierres - 44600 - Saint Nazaire - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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