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Marques déposées par XAVIER FUSTIER
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A AMICIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A AMICIE
XAVIER FUSTIER Agissant pour le compte de la société “ AMICIE & Co ” en cours de formation.

Numéro de dépôt :
3472362
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2017
A AMICIE de XAVIER FUSTIER

Présentation de la marque A AMICIE

Déposée le 2 janvier 2007 par XAVIER FUSTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A AMICIE »

Le déposant est XAVIER FUSTIER Agissant pour le compte de la société “ AMICIE & Co ” en cours de formation. domicilié(e) 49 RUE DU VAL D'OR,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER FUSTIER domicilié(e) 49 RUE DU VAL D'OR,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AMICIE est expirée depuis le 2 janvier 2017.


XAVIER FUSTIER Agissant pour le compte de la société “ AMICIE & Co ” en cours de formation. - 49 RUE DU VAL D'OR,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


XAVIER FUSTIER - 49 RUE DU VAL D'OR,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453422 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 10 mai 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°453421 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ; vetements cuir, ceintures fourrures, gants, foulards, cravates bonneterie, chaussettes, chaussons chaussures de plage, sous-vêtements.

Jeux, jouets, decorations pour arbre de Noël, balles ou ballons de jeu, tables queues ou bille de billard ; jeux de carte ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes ; planche à voile ou pour le surf, raquette, raquettes à neige ski.