Marque enregistrée - Marque en non vigueur

website modern
Xavier FRACHOT

Numéro de dépôt :
3993951
Date de dépôt :
29/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/03/2023
website modern de Xavier FRACHOT

Présentation de la marque website modern

Déposée le 29 mars 2013 par la société Xavier FRACHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « website modern » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société Xavier FRACHOT domicilié(e) Batiment E Appt 101, 6 rue marguerite chapon - 94800 - VILLEJUIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 533 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRACHOT Xavier domicilié(e) Batiment E Appt 101, 6 rue marguerite chapon - 94800 - VILLEJUIF - France.

La marque website modern a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque website modern est expirée depuis le 29 mars 2023.


Xavier FRACHOT - Batiment E Appt 101, 6 rue marguerite chapon - 94800 - VILLEJUIF - France - SIREN 514533736


M. FRACHOT Xavier - Batiment E Appt 101, 6 rue marguerite chapon - 94800 - VILLEJUIF - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

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