Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVER
Monsieur Xavier FONTBONNE

Numéro de dépôt :
1256309
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1994
AQUAVER de Xavier FONTBONNE

Présentation de la marque AQUAVER

Déposée le 5 janvier 1984 par monsieur Xavier FONTBONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier FONTBONNE domicilié(e) 9, allée des noisettes, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. Monsieur Jean-Jacques LEBON, 6, allée des faines, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. - France.

La marque AQUAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVER est expirée depuis le 5 janvier 1994.

Xavier FONTBONNE a également déposé les autres marques suivantes : SOCOBATIC , G LES GRENIERS DE FRANCE


Monsieur Xavier FONTBONNE - 9, allée des noisettes, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. Monsieur Jean-Jacques LEBON, 6, allée des faines, 60520 LA CHAPELLE EN SERVAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;câbles et fils métalliques non electriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres forts et cassettes;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Installations de chauffage, de production de vapeur de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Matériaux de construction, pierres naturelles, et artificielles, ciment chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Glaces;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tentes, bâches, voiles, sacs.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements). Constructions et réparations.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.