Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par monsieur Xavier Fontanilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARIS BY SCOOTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est monsieur Xavier Fontanilles domicilié(e) 14 rue alphonse Moguez - 92210 - saint cloud - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Fontanilles domicilié(e) 14 rue alphonse Moguez - 92210 - saint cloud - France.
La marque PARIS BY SCOOTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084394.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Xavier Fontanilles - 14 rue alphonse Moguez - 92210 - saint cloud - France
M. Xavier Fontanilles - 14 rue alphonse Moguez - 92210 - saint cloud - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage.
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