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Marques déposées par la société Xavier FEUGUEUR
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FRANCE-PROMOTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-PROMOTEURS
Xavier FEUGUEUR

Numéro de dépôt :
3762112
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2020
FRANCE-PROMOTEURS de Xavier FEUGUEUR

Présentation de la marque FRANCE-PROMOTEURS

Déposée le 26 août 2010 par la société Xavier FEUGUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE-PROMOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société Xavier FEUGUEUR domicilié(e) 9 rue d'irlande - 31140 - PECHBONNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 553 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier FEUGUEUR domicilié(e) 9 rue d'irlande - 31140 - PECHBONNIEU - France.

La marque FRANCE-PROMOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-PROMOTEURS est expirée depuis le 26 août 2020.

Xavier FEUGUEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE COIN HABITAT


Xavier FEUGUEUR - 9 rue d'irlande - 31140 - PECHBONNIEU - France - SIREN 488553033


Xavier FEUGUEUR - 9 rue d'irlande - 31140 - PECHBONNIEU - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.