Marque enregistrée - Marque en vigueur

Alternative DAF
M. Xavier FERRY

Numéro de dépôt :
4156560
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2025
Alternative DAF de Xavier FERRY

Présentation de la marque Alternative DAF

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par monsieur Xavier FERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alternative DAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur Xavier FERRY domicilié(e) 28 rue du Marechal Foch - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier FERRY domicilié(e) 28 rue du Marechal Foch - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Alternative DAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alternative DAF arrivera à expiration en date du 12 février 2025.


M. Xavier FERRY - 28 rue du Marechal Foch - 67000 - Strasbourg - France


M. Xavier FERRY - 28 rue du Marechal Foch - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

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