Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par Xavier Felix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « K.ROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est Xavier Felix domicilié(e) 73 rue saint jean baptiste de la salle - 59000 - Lille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier Felix domicilié(e) 73 rue saint jean baptiste de la salle - 59000 - Lille - France.
La marque K.ROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K.ROSS est expirée depuis le 2 juin 2020.
Xavier Felix - 73 rue saint jean baptiste de la salle - 59000 - Lille - France
Xavier Felix - 73 rue saint jean baptiste de la salle - 59000 - Lille - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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