Marque expirée - Marque en non vigueur

HQS Haute Qualité de Sûreté
Xavier FAUSSURIER

Numéro de dépôt :
3608619
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/10/2018
HQS Haute Qualité de Sûreté de Xavier FAUSSURIER

Présentation de la marque HQS Haute Qualité de Sûreté

Déposée le 31 octobre 2008 par Xavier FAUSSURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HQS Haute Qualité de Sûreté »

Le déposant est Xavier FAUSSURIER domicilié(e) 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier FAUSSURIER domicilié(e) 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HQS Haute Qualité de Sûreté est expirée depuis le 31 octobre 2018.

Xavier FAUSSURIER a également déposé les autres marques suivantes : ingénieur de sûreté , ESSP , ingénieur de tranquillité , MGS Management global de sûreté


Xavier FAUSSURIER - 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France


Xavier FAUSSURIER - 74 cours Lafayette,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Transport ; organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.