Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Xavier FAUSSURIER
/
ESSP
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESSP
Xavier FAUSSURIER

Numéro de dépôt :
3675603
Date de dépôt :
11/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
11/09/2019
ESSP de Xavier FAUSSURIER

Présentation de la marque ESSP

Déposée le 11 septembre 2009 par Xavier FAUSSURIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ESSP »

Le déposant est Xavier FAUSSURIER domicilié(e) 74 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier FAUSSURIER domicilié(e) 74 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSP est expirée depuis le 11 septembre 2019.

Xavier FAUSSURIER a également déposé les autres marques suivantes : ingénieur de sûreté , ingénieur de tranquillité , MGS Management global de sûreté , HQS Haute Qualité de Sûreté


Xavier FAUSSURIER - 74 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France


Xavier FAUSSURIER - 74 Cours Lafayette - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 8 juillet 2010 - Rejet partiel n°527023 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires.