Marque enregistrée - Marque en non vigueur

inforenovateur
XAVIER FAURE

Numéro de dépôt :
3654895
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2019
inforenovateur de XAVIER FAURE

Présentation de la marque inforenovateur

Déposée par voie électronique le 4 juin 2009 par XAVIER FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « inforenovateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-28 du 10 juillet 2009.

Le déposant est XAVIER FAURE domicilié(e) 3 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER FAURE domicilié(e) 3 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France.

La marque inforenovateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3654895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque inforenovateur est expirée depuis le 4 juin 2019.

XAVIER FAURE a également déposé les autres marques suivantes : diagnosticetrenovation , infoelectricien , laboutiquedudiag , BILIVE , infodiagnostiqueur , domofit , DEVEKO LE NUMERIQUE POUR L AMELIORATION DU BATIMENT , deveko , infodiagnostic


XAVIER FAURE - 3 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France


XAVIER FAURE - 3 rue d'Arsonval - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 5 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523258 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 23 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°566010 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.