Marque expirée - Marque en non vigueur
télévisions
Numéro de dépôt :
3697560
Date de dépôt :
08/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2019
Présentation de la marque télévisions
Déposée le 8 décembre 2009 par xavier faltot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « télévisions »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque télévisions est expirée depuis le 8 décembre 2019.
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Inscription le 12 janvier 2011 - Rejet partiel n°539944 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12