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Marques déposées par XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES
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COUCHER DE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COUCHER DE SOLEIL
XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES

Numéro de dépôt :
4674385
Date de dépôt :
13/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2030
COUCHER DE SOLEIL de XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES

Présentation de la marque COUCHER DE SOLEIL

Déposée par voie électronique le 13 août 2020 par XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUCHER DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES domicilié(e) 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC domicilié(e) 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque COUCHER DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUCHER DE SOLEIL arrivera à expiration en date du 13 août 2030.

XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FERBOS


XAVIER ET CAROLINE PERROMAT DOMAINES - 1 LATOUR - 33720 - CERONS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Colombe DOUGNAC - 84 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Boissons alcooliques à l’exception des bières ; vins.