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Marques déposées par XAVIER ENGUIALLE
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Carte "Passe"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carte "Passe"
XAVIER ENGUIALLE

Numéro de dépôt :
3800939
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2021
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Présentation de la marque Carte "Passe"

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2011 par XAVIER ENGUIALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carte "Passe" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 Rue Sainte Catherine - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 Rue Sainte Catherine - 24100 - BERGERAC - France.

La marque Carte "Passe" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carte "Passe" est expirée depuis le 27 janvier 2021.

XAVIER ENGUIALLE a également déposé les autres marques suivantes : DEUIL-ETHIQUE , CARTE DEUIL PRESENCE , CARTE DEUIL MEMOIRE , A L'EGLANTIER , A L'EGLANTIER , DEUIL-ETHIQUE


XAVIER ENGUIALLE - 24 Rue Sainte Catherine - 24100 - BERGERAC - France


XAVIER ENGUIALLE - 24 Rue Sainte Catherine - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location d'enregistrements sonores ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Pompes funèbres ; Services de crémation.