Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A L'EGLANTIER
XAVIER ENGUIALLE

Numéro de dépôt :
3781185
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
A L\'EGLANTIER de XAVIER ENGUIALLE

Présentation de la marque A L'EGLANTIER

Déposée le 9 novembre 2010 par XAVIER ENGUIALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A L'EGLANTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER ENGUIALLE domicilié(e) 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France.

La marque A L'EGLANTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A L'EGLANTIER est expirée depuis le 9 novembre 2020.

XAVIER ENGUIALLE a également déposé les autres marques suivantes : DEUIL-ETHIQUE , CARTE DEUIL PRESENCE , CARTE DEUIL MEMOIRE , Carte "Passe" , A L'EGLANTIER , DEUIL-ETHIQUE


XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France


XAVIER ENGUIALLE - 24 RUE SAINTE CATHERINE - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Pompes funèbres ; services de crémation.