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Marques déposées par monsieur Xavier EMMANUELLI
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En cas d'urgences, faites le 15
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

En cas d'urgences, faites le 15
M. Xavier EMMANUELLI
Mme. Suzanne TARTIERE

Numéro de dépôt :
4198674
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
En cas d\'urgences, faites le 15 de Xavier EMMANUELLI

Présentation de la marque En cas d'urgences, faites le 15

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2015 par monsieur Xavier EMMANUELLI et madame Suzanne TARTIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « En cas d'urgences, faites le 15 »

Les déposants sont monsieur Xavier EMMANUELLI domicilié(e) 109 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France et madame Suzanne TARTIERE domicilié(e) 14 rue du Commandeur - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier EMMANUELLI domicilié(e) 109 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 44

Xavier EMMANUELLI a également déposé les autres marques suivantes : Les Transmetteurs , AUXILETRE


M. Xavier EMMANUELLI - 109 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France

Mme. Suzanne TARTIERE - 14 rue du Commandeur - 75014 - Paris - France


M. Xavier EMMANUELLI - 109 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 27 juillet 2018 - Rejet total n°730122 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de médecine alternative.