Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par monsieur Xavier-Emmanuel Moreau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARTOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est monsieur Xavier-Emmanuel Moreau domicilié(e) 6 rue st maximin - 69003 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier-Emmanuel Moreau domicilié(e) 6 rue st maximin - 69003 - Lyon - France.
La marque CARTOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158179.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOUNE arrivera à expiration en date du 18 février 2025.
M. Xavier-Emmanuel Moreau - 6 rue st maximin - 69003 - Lyon - France
M. Xavier-Emmanuel Moreau - 6 rue st maximin - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Publicité ;
Imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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