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Marques déposées par xavier Dutriaux
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DECISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECISION
xavier Dutriaux

Numéro de dépôt :
3792915
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2020
DECISION de xavier Dutriaux

Présentation de la marque DECISION

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2010 par xavier Dutriaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est xavier Dutriaux domicilié(e) 12 Marcel Hénaux - 59240 - Dunkerque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, xavier Dutriaux domicilié(e) 12 Marcel Hénaux - 59240 - Dunkerque - France.

La marque DECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECISION est expirée depuis le 23 décembre 2020.

xavier Dutriaux a également déposé les autres marques suivantes : RESOLUTION


xavier Dutriaux - 12 Marcel Hénaux - 59240 - Dunkerque - France


xavier Dutriaux - 12 Marcel Hénaux - 59240 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 5 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°563666 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.