Déposée le 12 septembre 2012 par monsieur Xavier Dutertre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ISO-Plane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Xavier Dutertre domicilié(e) 4bis Chemin du Plessis - 27180 - Le Plessis-Grohan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Dutertre domicilié(e) 4bis Chemin du Plessis - 27180 - Le Plessis-Grohan - France.
La marque ISO-Plane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO-Plane est expirée depuis le 12 septembre 2022.
Xavier Dutertre a également déposé les autres marques suivantes : Bee-Plane
M. Xavier Dutertre - 4bis Chemin du Plessis - 27180 - Le Plessis-Grohan - France
M. Xavier Dutertre - 4bis Chemin du Plessis - 27180 - Le Plessis-Grohan - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Inscription le 18 mars 2015 - Changement d'adresse n°644685 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18
Inscription le 29 juin 2018 - Changement d'adresse n°727067 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; aéronefs régionnaux, aéronefs moyen-couriers, aéronefs long-courriers, leurs pièces et leurs composants, leurs assemblages de pièces et composants ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Prestations de conseil, prestations de recherche et développement en aéronautique.
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