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Marques déposées par monsieur Xavier Dutertre
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BeePlane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BeePlane
M. Xavier Dutertre

Numéro de dépôt :
4321600
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2026
BeePlane de Xavier Dutertre

Présentation de la marque BeePlane

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2016 par monsieur Xavier Dutertre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BeePlane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Xavier Dutertre domicilié(e) 130 rue Clément Ader - 27000 - Evreux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Angélique Afonso domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque BeePlane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BeePlane arrivera à expiration en date du 12 décembre 2026.


M. Xavier Dutertre - 130 rue Clément Ader - 27000 - Evreux - France


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Angélique Afonso - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 29 juin 2018 - Changement d'adresse n°727067 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29

Avions ; avions à décollage vertical ; avions à pilotage autonome ; avions à pilotage déporté ; aéronefs ; fuselages pour avions ; fuselages pour aéronefs ; structures monocoques pour avions ; structures modulaires assemblées pour avions ; structures monocoques pour aéronefs ; capotes d'aéronefs ; ailes pour aéronefs ; freins pour aéronefs ; roues et pneus pour aéronefs ; roues et trains d'atterrissage pour aéronefs ; avions militaires ; avions ravitailleurs ; hélices d'avion ; sièges d'avion ; avions à réaction ; avions à turbopropulseur ; avions à turboréacteur ; ailes pour aéronefs ; freins pour aéronefs ; roues et pneus pour aéronefs ; roues et trains d'atterrissage pour aéronefs ; fuselages détachables pour avions ; avions porteur à fuselage détachable ; cabines aménagées d'appareil de transport aérien ;

Services de transport ; transports aéronautiques, transports aériens ; emballage et entreposage de marchandises ; services d'affrètement ; affrètement d'aéronefs ; affrètement d'aéronefs ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations en matière de contrôle du transport aériens ;

Développement d'aéronefs et d'avions ; conception d'aéronefs et d'avions ; conception de programmes informatiques et de logiciels concernant les aéronefs et les avions ; conception assistée par ordinateur d'avions et d'aéronefs ; développement collaboratif d'aéronefs et d'avions ; services de conception de logiciels de modélisation du comportement au volant d'aéronefs et d'avions ; services de conception de mobiliers pour l'intérieur des aéronefs et des avions ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conception graphique.