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Marques déposées par monsieur Xavier Dutertre
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BC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BC
Monsieur Xavier Dutertre

Numéro de dépôt :
4495039
Date de dépôt :
26/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2028
BC de Xavier Dutertre

Présentation de la marque BC

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2018 par monsieur Xavier Dutertre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Xavier Dutertre domicilié(e) 7 Boulevard de Courtais - 03000 - Moulins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier Dutertre domicilié(e) 7 Boulevard de Courtais - 03000 - Moulins - France.

La marque BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BC arrivera à expiration en date du 26 octobre 2028.

Xavier Dutertre a également déposé les autres marques suivantes : ABC log , BEE COIN


Monsieur Xavier Dutertre - 7 Boulevard de Courtais - 03000 - Moulins - France


Monsieur Xavier Dutertre - 7 Boulevard de Courtais - 03000 - Moulins - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Cartes de paiement codées ; cartes de paiement magnétiques ; terminal de paiement électronique ; appareils pour le traitement de paiements électroniques ; logiciels pour le traitement des paiements électroniques à des tiers et de tiers ; logiciels téléchargeables à utiliser avec des crypto-monnaies et des devises numériques ; cryptomonnaies et devises numériques téléchargeables ; terminaux électroniques pour la perception de péages autoroutiers et aériens ;

Monnaies ; pièces autres que monnaie ;

Services de paiement ; services de paiement électronique ; services de paiements automatisés ; service de monnaie virtuelle ; services financiers ; traitement de paiements électroniques ; services de paiement à distance ; réalisation de transactions de paiement à distance ; réalisation de transactions de paiement sans numéraire ; services de porte monnaie électronique (services de paiement) ; traitement de transactions de paiement par le biais d'Internet ; services bancaires ; services d'encaissement de péages électroniques ;

Logiciels-services (Saas) proposant des logiciels pour le services permettant l'échange sécurisé de fonds et d'informations dans le cadre de transactions de paiements électroniques ; fourniture d'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour le traitement de paiement électronique.