Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Xavier Dussossoy
/
scandibay
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

scandibay
M. Xavier Dussossoy

Numéro de dépôt :
3878704
Date de dépôt :
02/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/12/2021
scandibay de Xavier Dussossoy

Présentation de la marque scandibay

Déposée le 2 décembre 2011 par monsieur Xavier Dussossoy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « scandibay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Xavier Dussossoy domicilié(e) 313 AVENUE bEAUSOLEIL, 13320 - 13320 - Bouc Bel Air - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Dussossoy domicilié(e) 313 AVENUE bEAUSOLEIL, 13320 - 13320 - Bouc Bel Air - France.

La marque scandibay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scandibay est expirée depuis le 2 décembre 2021.


M. Xavier Dussossoy - 313 AVENUE bEAUSOLEIL, 13320 - 13320 - Bouc Bel Air - France


M. Xavier Dussossoy - 313 AVENUE bEAUSOLEIL, 13320 - 13320 - Bouc Bel Air - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussons.