Marque enregistrée - Marque en vigueur

CW CITY WATERS
M. Xavier Dussaud

Numéro de dépôt :
4241639
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2026
CW CITY WATERS de Xavier Dussaud

Présentation de la marque CW CITY WATERS

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par monsieur Xavier Dussaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CW CITY WATERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Xavier Dussaud domicilié(e) 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Dussaud domicilié(e) 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque CW CITY WATERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CW CITY WATERS arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

Xavier Dussaud a également déposé les autres marques suivantes : City Waters


M. Xavier Dussaud - 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Xavier Dussaud - 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; jus de fruits .