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Marques déposées par monsieur Xavier Dussaud
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City Waters
Marque enregistrée - Marque en vigueur

City Waters
M. Xavier Dussaud, Agissant pour le compte de la société "City Waters" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4216380
Date de dépôt :
09/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2025
City Waters de Xavier Dussaud

Présentation de la marque City Waters

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par monsieur Xavier Dussaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « City Waters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Xavier Dussaud domicilié(e) 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Dussaud domicilié(e) 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque City Waters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque City Waters arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

Xavier Dussaud a également déposé les autres marques suivantes : CW CITY WATERS


M. Xavier Dussaud, Agissant pour le compte de la société "City Waters" en cours de formation - 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Xavier Dussaud - 3 rue Nationale - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Eaux minérales et gazeuses.