Marque enregistrée - Marque en vigueur

HydrOccitanie
Monsieur Xavier Duboul
Monsieur Sébastien Renvoisé
Monsieur Félix Haget

Numéro de dépôt :
4572752
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
HydrOccitanie de Xavier Duboul

Présentation de la marque HydrOccitanie

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par monsieur Xavier Duboul, monsieur Sébastien Renvoisé, monsieur Félix Haget auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HydrOccitanie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Les déposants sont monsieur Xavier Duboul domicilié(e) Lieu-dit Bugnac - 31570 - Tarabel - France, monsieur Sébastien Renvoisé domicilié(e) 62 avenue Etienne Billiers - 31300 - Toulouse - France, monsieur Félix Haget domicilié(e) 370 Maligorse - 12200 - Morlhon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Duboul Xavier domicilié(e) Lieu dit Bugnac - 31570 - Tarabel - France.

La marque HydrOccitanie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HydrOccitanie arrivera à expiration en date du 1 août 2029.


Monsieur Xavier Duboul - Lieu-dit Bugnac - 31570 - Tarabel - France

Monsieur Sébastien Renvoisé - 62 avenue Etienne Billiers - 31300 - Toulouse - France

Monsieur Félix Haget - 370 Maligorse - 12200 - Morlhon - France


Monsieur Duboul Xavier - Lieu dit Bugnac - 31570 - Tarabel - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Formation ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.