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Marques déposées par Xavier DUBOIS
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FOIE GRAS PARTNERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIE GRAS PARTNERS
Xavier DUBOIS

Numéro de dépôt :
3240276
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
FOIE GRAS PARTNERS de Xavier DUBOIS

Présentation de la marque FOIE GRAS PARTNERS

Déposée le 25 juillet 2003 par Xavier DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOIE GRAS PARTNERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est Xavier DUBOIS domicilié(e) 6 avenue des roses,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier DUBOIS domicilié(e) 6, avenue des Roses,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

La marque FOIE GRAS PARTNERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIE GRAS PARTNERS est expirée depuis le 25 juillet 2013.

Xavier DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : Patrimoine Gastronomique


Xavier DUBOIS - 6 avenue des roses,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Monsieur Xavier DUBOIS - 6, avenue des Roses,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

– produits transformés : Foie gras cuisinés sous toutes leurs formes (oies et canards gras) (mi-cuit et conserve). – confits de quartiers de viandes des palmipèdes gras. – produits résultant du fumage ou du séchage des viandes de palmipèdes gras. – conserves contenant des produits résultant de la découpe de palmipèdes gras (oies et canards). Produit de decoupes de palmipèdes gras (oies et canards gras).