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Marques déposées par XAVIER DUBOIS
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COS DU ROY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COS DU ROY
XAVIER DUBOIS

Numéro de dépôt :
4445446
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
COS DU ROY de XAVIER DUBOIS

Présentation de la marque COS DU ROY

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par XAVIER DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COS DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est XAVIER DUBOIS domicilié(e) 110 AVENUE DE LIBOURNE - 33870 - VAYRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER DUBOIS, Monsieur XAVIER DUBOIS domicilié(e) CHATEAU BOZELLE - 33500 - ARVEYRES - France.

La marque COS DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COS DU ROY arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

XAVIER DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT PYLA , P'TIT FERRET


XAVIER DUBOIS - 110 AVENUE DE LIBOURNE - 33870 - VAYRES - France


XAVIER DUBOIS, Monsieur XAVIER DUBOIS - CHATEAU BOZELLE - 33500 - ARVEYRES - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée.