Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES SINGULIÈRES
Numéro de dépôt :
4569956
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LES SINGULIÈRES
Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par monsieur xavier domont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SINGULIÈRES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
xavier domont a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33
Inscription le 7 octobre 2020 - Rejet total n°797198 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07